1. Propriété

Ce site est la propriété de la société Genomic Vision (le Propriétaire), société anonyme à conseil de surveillance, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 477 699 144, dont le siège social est situé au 80-84 rue des Meuniers Bagneux, assujetti à la Taxe sur la Valeur Ajoutée et ayant le numéro d’identification FR477 699 144 000 36, téléphone 00 33 1 49 08 07 40.

2. Hôte du site

Le prestataire qui assurera le stockage direct et permanent du site est la société « OVH ».

3. Informations techniques

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît avoir vérifié que le matériel technique qu’il utilisera pour se connecter au site ne contient aucun virus et qu’il est en parfait état de fonctionnement.

Ce site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de communication ou toutes autres difficultés techniques.

Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, le Propriétaire du site pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en informer préalablement les utilisateurs.

4. Contenu du site

Les informations fournies par Genomic Vision sont à titre informatif uniquement. Genomic Vision ne garantit pas que les informations fournies sur son site sont exactes, complètes ou à jour.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

Le contenu du site, sa structure générale et tous les textes, images animées ou non, savoir-faire, et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de Génomic Vision.

Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Genomic Vision, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertexte

Genomic Vision peut référencer, à titre purement informatif, par le biais de liens hypertextes, d’autres ressources existantes sur Internet. Génomic Vision s’engage, en cas de litige et sur demande uniquement, à supprimer ce lien hypertexte dans les meilleurs délais.

Génomic Vision ne peut être tenu pour responsable des liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

De même, Genomic Vision ne saurait être tenue pour responsable de l’accès par les utilisateurs par le biais de liens hypertextes mis en place dans le cadre du site vers d’autres ressources présentes sur Internet.

Les utilisateurs et visiteurs du site sont libres de relier ce site par un lien hypertexte et de mettre ce lien sur leur page d’accueil, sous réserve du respect de l’esprit du site. En tout état de cause, les utilisateurs qui ajoutent de tels liens à ce site s’engagent à retirer leur lien sur simple demande de Genomic Vision.

6. Autorisation de reproduction de contenu

Pour toute information complémentaire ou demande de reproduction du contenu figurant sur le site de Génomic Vision (textes, graphismes et illustrations), quel qu’en soit le support, l’utilisateur peut adresser cette demande par courrier, fax ou courrier électronique en mentionnant que la demande concerner les informations légales du site à l’adresse suivante : Genomic Vision , Carré Vert, 80-84 rue des Meuniers, 92220 Bagneux, FRANCE.